Conseil du 20 mai 2021

Le conseil municipal de La Chapelle-en-Vercors s'est réuni le 20 mai 2021. Les sujets principaux abordés étaient le stationnement des camping-cars, l'organisation du feu d'artifice du 14 juillet, diverses désignations et conventions, ainsi que des points techniques et financiers.

Concernant le stationnement des camping-cars, la discussion a porté sur la régulation de leur stationnement pour éviter les nuisances. Aucune décision immédiate n'a été prise, le sujet étant reporté à la séance suivante.

Pour le feu d'artifice du 14 juillet 2021, il a été décidé de maintenir l'événement sans bal ni buvette, en respectant les consignes sanitaires. D'autres animations, comme un concours de pétanque et un concert, sont prévues en journée.

Plusieurs conventions ont été approuvées à l'unanimité :

• Un avenant à la convention RASED pour réduire la participation financière de la commune à 1,50 € par enfant.
• Une convention avec le restaurant Côté Terrasse pour l'occupation du domaine public par un local snack, pour une durée de 3 ans.
• Deux conventions avec la Communauté de Communes du Royans-Vercors pour la mise à disposition de la voirie et du personnel pour l'entretien de la piscine.

Le conseil a également pris des décisions concernant la gestion du personnel et des biens communaux :

• Robert Juge a été désigné comme délégué au SIEAV (Syndicat Intercommunal des Eaux et d'Assainissement du Vercors).
• Le bail commercial du local "Les Sapins" a été attribué à Mme Lydia Givert pour une activité de vente de glace, pour une durée de 9 ans.
• Une convention de mise à disposition gracieuse a été signée avec M. Grégory Pèlerin pour l'exploitation agricole de la parcelle AH 664 (Champ Morand).
• Les régies de la cantine et de la garderie ont été dissoutes suite à la mise en place du système de réservation en ligne.

Enfin, deux décisions techniques ont été adoptées : l'amortissement sur 5 ans de matériels de faible valeur pour le service technique et la mise en place d'une provision comptable pour créances douteuses pour plus de transparence budgétaire.

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Liste des sujets et des décisions

• Stationnement des camping-cars : Sujet reporté à la prochaine séance pour prendre des mesures.
• Organisation du feu d'artifice du 14 juillet 2021 : Décision de maintenir le feu d'artifice et des animations de journée sans bal ni buvette.
• Désignation du délégué au SIEAV : Robert Juge a été désigné à l'unanimité.
• Convention RASED (avenant n°1) : Acceptation de la modification de la participation, qui passe à 1,50 € par enfant.
• Convention d'occupation du domaine public avec Côté Terrasse : Acceptation d'une convention de 3 ans pour l'installation d'un local snack.
• Convention et procès-verbal pour l'entretien de la voirie : Acceptation de la mise à disposition de la voirie et d'une convention de prestation de services avec la Communauté de Communes.
• Convention de mise à disposition du personnel pour l'entretien de la piscine : Acceptation d'une convention de 3 ans pour la mise à disposition de personnel communal.
• Bail commercial du local "Les Sapins" : Attribution du bail à Mme Lydia Givert pour une durée de 9 ans pour une activité de vente de glace.
• Convention de mise à disposition de la parcelle AH 664 : Acceptation d'une mise à disposition gracieuse de la parcelle à Grégory Pèlerin pour une exploitation agricole.
• Matériel service technique : amortissement : Décision d'amortir sur 5 ans le matériel dont la valeur est inférieure à 500 € HT.
• Dissolution des régies de la cantine et de la garderie : Décision de supprimer les régies suite à la mise en place du système de réservation en ligne.
• Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses : Décision d'inscrire des provisions pour créances douteuses chaque année.
• Désignation d'un suppléant au Comité syndical du Parc du Vercors : Point reporté, aucun candidat.