Conseil du 10 juin 2021

Le conseil a approuvé à l'unanimité la convention d'adhésion au programme "Petites villes de demain", qui vise à revitaliser le territoire. Cette adhésion permettra à la commune de bénéficier d'un soutien technique et financier pour l'élaboration et la mise en œuvre de son projet de revitalisation. De plus, une adhésion au dispositif départemental "Centres Villes et Villages" a été approuvée, complétant ainsi le programme "Petites villes de demain" avec une aide financière du Département de la Drôme.

La question du stationnement des camping-cars a été à nouveau soulevée. Le conseil a décidé de ne pas prendre de nouvel arrêté strict, mais de privilégier la pédagogie et la communication en partenariat avec le Parc du Vercors, l'Office de Tourisme et la Gendarmerie pour mieux faire appliquer les arrêtés existants (déchets, feux, etc.).

Concernant l'éducation, le conseil a acté l'avancement du projet de Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) avec Saint-Agnan-en-Vercors. Le Conseil d'École a donné un avis favorable, et les horaires ont été définis. Le conseil municipal s'est aussi prononcé pour le maintien des tarifs de la cantine et de la garderie périscolaire pour l'année scolaire 2021-2022 et a approuvé le nouveau règlement intérieur de ces services.

Plusieurs décisions techniques et administratives ont été prises :

• Une modification simplifiée du PLU sera lancée pour permettre la construction d'un atelier de transformation agricole.
• Une convention avec le Département a été approuvée pour la réalisation d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales.
• Le conseil s'est opposé au transfert de la compétence d'élaboration du PLU à l'intercommunalité.
• Une convention de mise à disposition d'une parcelle pour le pâturage d'animaux a été approuvée.
• Un programme de plantation dans le cadre du Plan de relance forestier a été validé.
• Une convention avec la CCRV et le GDS pour la lutte contre le frelon asiatique a été approuvée.
• Le conseil a désigné M. Yves Pesenti comme suppléant au Comité syndical du Parc du Vercors.
• Une subvention de 300 € a été accordée à l'association VERTAPOP pour aider au financement d'un séjour de jeunes.

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Liste des sujets et des décisions

• Convention "Petites Villes de Demain" : Le conseil a approuvé l'adhésion et le cofinancement de 2500 €/an de la CCRV.
• Adhésion au dispositif "Centres Villes et Villages" : Le conseil a autorisé le maire à signer la convention avec le Département de la Drôme.
• Stationnement des camping-cars : Le conseil a décidé de privilégier la communication et la pédagogie avec les partenaires, sans prendre de nouvel arrêté restrictif.
• Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) : Le conseil a pris acte de l'avis favorable du Conseil d'École et de la définition des horaires, et a décidé de poursuivre la concertation.
• Tarifs cantine et garderie : Les tarifs pour l'année scolaire 2021-2022 ont été maintenus à 4,10 € le repas et 2,50 € l'heure de garderie.
• Règlement des services périscolaires : Le nouveau règlement a été approuvé à l'unanimité.
• Modification simplifiée du PLU : Le conseil a approuvé le lancement d'une procédure de modification simplifiée pour permettre la construction d'un atelier de transformation agricole.
• Schéma de gestion des eaux pluviales : Le conseil a approuvé la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec le Département pour réaliser une étude sur le réseau.
• Opposition au transfert de compétence PLU : Le conseil s'est prononcé contre le transfert de la compétence d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme à la Communauté de Communes (3 voix pour, 9 abstentions).
• Convention de mise à disposition d'une parcelle : Le conseil a approuvé la mise à disposition gratuite de la parcelle A 356 à un éleveur pour le pâturage.
• Plan de relance forestier : Le conseil a approuvé un programme de plantation spécifique et le plan de financement associé.
• Lutte contre le frelon asiatique : Le conseil a approuvé la convention avec la CCRV et le GDS pour la prise en charge des coûts de destruction des nids.
• Désignation d'un suppléant au Comité syndical du Parc du Vercors : Yves Pesenti a été désigné à l'unanimité.
• Subvention VERTAPOP : Le conseil a décidé de verser 300 € à l'association pour un séjour de jeunes.