Conseil du 8 juillet 2021

Le conseil municipal de La Chapelle-en-Vercors s'est réuni le 8 juillet 2021. La séance a débuté par une présentation de l'association "La Paz", qui intervient dans divers domaines sociaux. Les discussions et décisions ont ensuite porté sur des sujets variés, allant des ressources humaines aux projets d'infrastructures et aux tarifs communaux.

Une des décisions majeures concerne la réhabilitation de la salle des fêtes. Le conseil a approuvé la réalisation d'un avant-projet sommaire (APS) pour un projet plus ambitieux que celui initialement prévu, et a autorisé le maire à négocier un nouveau contrat avec le cabinet d'architectes déjà en place. Les travaux envisagés incluent une rénovation complète de l'intérieur, la création d'une cuisine, et une amélioration de l'acoustique, avec un budget prévisionnel de 793 000 €.

En matière de ressources humaines, le conseil a instauré une indemnité d'astreinte technique estivale pour les agents techniques, couvrant la période du 5 juillet au 29 août pour des interventions au camping, à la piscine et lors de manifestations. Cette astreinte est de 159,20 € par semaine.

Les tarifs et règlements ont également été au cœur des débats. Le conseil a décidé de proroger les tarifs de la Maison des Associations (MDA) pour la période 2021-2022 et d'harmoniser les conditions de gratuité pour les associations et les scolaires. Concernant le centre de vaccination de Saint-Jean-en-Royans, le conseil a approuvé le principe d'une répartition financière des coûts entre les communes membres de la Communauté des Communes (CCRV), avec une participation estimée à 630 € pour La Chapelle-en-Vercors.

D'autres sujets ont été abordés, comme la mise à jour des conventions avec le SDED et Easy Charge pour le réseau électrique et la borne de recharge pour véhicules électriques. Le conseil a également pris acte de la mise à jour de la liste des collectivités adhérentes au Syndicat Départemental de la Télévision de la Drôme et a renoncé à son droit de préemption urbain sur deux parcelles en vente.

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Liste des sujets et des décisions

• Indemnité d'astreinte technique estivale : Le conseil a approuvé la mise en place d'une indemnité d'astreinte technique de 159,20 € par semaine pour les agents techniques, du 5 juillet au 29 août.
• Réseau électrique BT : Le renforcement du réseau à partir du poste de la Zone Artisanale a été approuvé, avec une prise en charge totale par le SDED.
• Borne de recharge pour véhicules électriques : Le conseil a approuvé la signature d'une nouvelle convention d'occupation du domaine public avec Easy Charge/SPBRI pour la borne de recharge.
• Réhabilitation de la salle des fêtes : Le conseil a approuvé la réalisation d'un avant-projet sommaire (APS) et autorisé le maire à négocier un nouveau contrat de maîtrise d'œuvre.
• Tarifs de la Maison des Associations : Le conseil a décidé de maintenir les tarifs actuels pour 2021-2022 et d'harmoniser les gratuités.
• Répartition financière des frais du centre de vaccination : Le conseil a approuvé le principe de la répartition des frais non subventionnés entre les communes de la CCRV.
• Droit de préemption urbain : Le conseil a décidé de ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AI 008 et AH 206, 207, 208.
• Mise à jour du Syndicat Départemental de la Télévision : Le conseil a pris acte des changements dans la composition des collectivités adhérentes au SDTV 26.