Conseil du 10 FÉVRIER 2022

Sujets principaux et décisions

• Subventions aux associations

  Décision : Le conseil a approuvé à l'unanimité l'attribution des subventions de fonctionnement et d'animation pour l'année 2022, sous réserve de la présentation des justificatifs.

• Jardins partagés

  Décision : Le conseil a validé la mise à disposition gratuite de parcelles pour les jardins partagés et a décidé d'examiner à nouveau le projet lors de la prochaine séance pour en définir le mode de fonctionnement.

• Projet du collège sur la Résistance

  Décision : Le conseil a donné son accord pour l'organisation d'une journée sur la Résistance le 20 mai 2022 par les professeurs du collège et a décidé de s'y associer.

• Pique-nique partagé des habitants

  Décision : Le conseil a validé l'organisation d'un pique-nique des habitants le dimanche 3 juillet à midi et en a confié la préparation au CCAS.

• Achat et vente de parcelles

  Décision : Le conseil a approuvé l'achat et la vente de parcelles aux lieux-dits « Les Bruyères » et « Les Aubanneaux » pour un euro symbolique dans le but de régulariser des situations foncières.

• Adhésion à Énergie Plus du SDED

  Décision : Le conseil a approuvé l'adhésion à la formule « Énergie Plus » de Territoire d'énergie Drôme - SDED, pour un montant annuel de 169 €.

• Déconnexion du réseau d'eaux pluviales

  Décision : Le conseil a approuvé le programme de travaux pour déconnecter le réseau d'eaux pluviales de la place de l'Hôtel de Ville et a décidé de solliciter des subventions pour financer ces travaux.

• Motion de soutien à Radio Royans

  Décision : Le conseil a approuvé une motion de soutien à Radio Royans pour l'ouverture d'un plan de fréquence, mais a refusé la demande de subvention pour l'année 2022 en raison de contraintes budgétaires.

• Fonds de concours à la CCRV

  Décision : Le conseil a décidé de demander un fonds de concours de 10 000 € à la Communauté de Communes Royans Vercors pour la création de vestiaires et d'une salle de repos pour leurs agents.

• Bail Studio 8

  Décision : Le conseil a décidé de modifier le bail de location du studio n°8 pour inclure des charges locatives (eau et électricité) d'un montant de 95 € par mois.