Vercors Drôme Conseil municipal la Chapelle en Vercors

Conseil du 10 MARS 2022

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal de La Chapelle-en-Vercors mars 2022

Sujets principaux et décisions

  • Rallye de la Drôme

    Décision : Le conseil a autorisé, à la majorité, le passage du Rallye de la Drôme sur la commune le 17 juillet 2022.

  • Maison Familiale Rurale

    Décision : Le conseil a décidé à l'unanimité de participer en tant que membre fondateur à la création d'une Maison Familiale Rurale et a désigné ses représentants.

  • Jardins partagés

    Décision : Le conseil a validé à l'unanimité le principe de la création de jardins partagés et a décidé d'effectuer les travaux de sécurisation nécessaires avant leur ouverture.

  • Étude de faisabilité pour Les Campanules

    Décision : Le conseil a décidé à l'unanimité de réaliser une étude de faisabilité pour la rénovation des Campanules et de solliciter des subventions pour son financement.

  • Concours Maisons Fleuries

    Décision : Le conseil a approuvé à l'unanimité le règlement du concours des maisons fleuries.

  • Programme Forestier Année 2022

    Décision : Le conseil a approuvé à l'unanimité le programme forestier pour 2022, la vente de parcelles de bois et a décidé de solliciter des subventions.

  • Affouage Année 2022

    Décision : Le conseil a décidé à l'unanimité d'allouer 40 lots de bois pour l'affouage et a fixé le tarif à 30 € par lot.

  • Rénovation du bâtiment des services techniques

    Décision : Le conseil a autorisé à l'unanimité le maire à signer des avenants pour des travaux supplémentaires de rénovation du bâtiment.

  • Convention de fourniture de repas avec le Collège Sport Nature

    Décision : Le conseil a autorisé à l'unanimité le maire à signer une convention de trois ans pour la fourniture de repas par le collège.

  • Droit de préemption urbain

    Décision : La commune a renoncé à exercer son droit de préemption sur les parcelles concernées.

  • Rapport du SETV 26 pour l'année 2021

    Décision : Le conseil a pris acte à l'unanimité du rapport d'activité du SDTV 26 pour l'année 2021.

  • Maison des Associations - Exposition de cartes postales

    Décision : Le conseil a accordé la gratuité de la Maison des Associations à M. Robert Sitarz pour une exposition de cartes postales anciennes.

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