Conseil du 10 MARS 2022
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal de La Chapelle-en-Vercors mars 2022
Sujets principaux et décisions
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Rallye de la Drôme
Décision : Le conseil a autorisé, à la majorité, le passage du Rallye de la Drôme sur la commune le 17 juillet 2022.
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Maison Familiale Rurale
Décision : Le conseil a décidé à l'unanimité de participer en tant que membre fondateur à la création d'une Maison Familiale Rurale et a désigné ses représentants.
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Jardins partagés
Décision : Le conseil a validé à l'unanimité le principe de la création de jardins partagés et a décidé d'effectuer les travaux de sécurisation nécessaires avant leur ouverture.
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Étude de faisabilité pour Les Campanules
Décision : Le conseil a décidé à l'unanimité de réaliser une étude de faisabilité pour la rénovation des Campanules et de solliciter des subventions pour son financement.
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Concours Maisons Fleuries
Décision : Le conseil a approuvé à l'unanimité le règlement du concours des maisons fleuries.
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Programme Forestier Année 2022
Décision : Le conseil a approuvé à l'unanimité le programme forestier pour 2022, la vente de parcelles de bois et a décidé de solliciter des subventions.
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Affouage Année 2022
Décision : Le conseil a décidé à l'unanimité d'allouer 40 lots de bois pour l'affouage et a fixé le tarif à 30 € par lot.
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Rénovation du bâtiment des services techniques
Décision : Le conseil a autorisé à l'unanimité le maire à signer des avenants pour des travaux supplémentaires de rénovation du bâtiment.
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Convention de fourniture de repas avec le Collège Sport Nature
Décision : Le conseil a autorisé à l'unanimité le maire à signer une convention de trois ans pour la fourniture de repas par le collège.
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Droit de préemption urbain
Décision : La commune a renoncé à exercer son droit de préemption sur les parcelles concernées.
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Rapport du SETV 26 pour l'année 2021
Décision : Le conseil a pris acte à l'unanimité du rapport d'activité du SDTV 26 pour l'année 2021.
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Maison des Associations - Exposition de cartes postales
Décision : Le conseil a accordé la gratuité de la Maison des Associations à M. Robert Sitarz pour une exposition de cartes postales anciennes.
