Conseil du 14 novembre 2024

Le conseil municipal s'est réuni pour aborder plusieurs points, notamment la rénovation de la salle des fêtes, un projet de microcentrale hydroélectrique, et la gestion de biens communaux.

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Rénovation et extension de la salle des fêtes

La rénovation de la salle des fêtes a nécessité de modifier le lot 1 (terrassement, démolition, VRD) pour y inclure un parvis en béton et une rampe d'accès, augmentant ainsi le coût initial. Il a été nécessaire de résilier le contrat initial pour en passer un nouveau avec l'entreprise Blanc BTP pour un montant actualisé. Des avenants pour des travaux supplémentaires ont aussi été approuvés pour les lots 6, 15 et 16.

• Décision :

  Le conseil approuve la résiliation du contrat initial et l'attribution d'un nouveau contrat à l'entreprise Blanc BTP pour le lot 1. Les avenants aux lots 6, 15 et 16 sont validés à l'unanimité.

Projet de microcentrale hydroélectrique

Un projet d'utilisation d'une canalisation d'eau souterraine pour produire de l'électricité a été présenté. Ce projet de microcentrale, qui a fait l'objet d'une enquête publique, a pour objectif de produire une énergie locale et décarbonée. Il pourrait couvrir environ 20 % de la consommation électrique des communes de La Chapelle-en-Vercors et Saint-Agnan.

• Décision :

  Le conseil donne un avis favorable au projet et soutient les demandes d'autorisation environnementale et d'urbanisme associées.

Décision modificative du budget principal N°3

Une décision modificative du budget principal a été proposée pour ajuster les prévisions financières. Ces modifications concernent l'inscription du solde des travaux de la salle des fêtes, des subventions, des travaux sur les plateformes de tri sélectif, et d'autres ajustements financiers.

• Décision :

  Les modifications du budget sont approuvées à l'unanimité.

Cession d'un mobile home du camping

Le conseil a examiné la proposition de céder un ancien mobile home du camping municipal. L'état du mobile home (acquis en 1998) ne permet plus de le louer. Un particulier, Dominique Nodin, s'est porté acquéreur.

• Décision :

  Le conseil accepte de céder le mobile home à Dominique Nodin. Ce dernier prendra en charge les frais d'enlèvement.

Bilan du camping municipal

Un bilan des saisons 2023 et 2024 du camping a été présenté. Malgré une météo pluvieuse en 2024, le chiffre d'affaires reste satisfaisant. Le bilan a également mis en lumière la difficulté de fidéliser le personnel saisonnier. Des investissements futurs sont prévus.

• Décision :

  Bilan financier de la saison présenté, sans vote de décision.

Droit de préemption forestier

Une vente de parcelles boisées (B146 et B147) appartenant à Mme Colavet a été annoncée. La commune a un droit de préférence sur ces propriétés de moins de 4 hectares.

• Décision :

  Le conseil municipal décide de ne pas exercer son droit de préférence.

Tarifs de secours sur piste

Les tarifs des secours sur les pistes nordiques pour la saison hivernale 2024-2025 ont été proposés par l'EPIC Les Stations de la Drôme, prestataire de service de la commune.

• Décision :

  Le conseil fixe les tarifs proposés par l'EPIC pour la saison hivernale 2024-2025.

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Liste brute des sujets et décisions

• Rénovation et extension de la salle des fêtes : Résiliation du contrat initial et validation d'avenants.
• Projet de microcentrale hydroélectrique : Avis favorable donné.
• Décision modificative du budget principal : Approuvée.
• Cession d'un mobile home : Acceptée.
• Bilan du camping municipal : Présenté pour information.
• Droit de préemption forestier : Le conseil décide de ne pas l'exercer.
• Tarifs de secours sur piste : Fixés pour la saison 2024-2025.
• Points d'information et d'actualité : Sujets non soumis au vote, incluant le Plan Communal de Sauvegarde, l'organisation d'un festival, la mise en place du Regroupement Pédagogique Intercommunal, l'installation d'un chalet Bokaworm et la rénovation de chapelles.