Conseil du 10 octobre 2024

Le conseil municipal s'est réuni le 10 octobre 2024 pour statuer sur plusieurs points importants, notamment l'avancement des travaux de la salle des fêtes, des décisions budgétaires et la gestion des biens communaux.

---

Rénovation et extension de la salle des fêtes : attribution du lot mobilier

Le lot 14 (mobilier) du marché de travaux, initialement déclaré infructueux, a fait l'objet d'une nouvelle consultation. Trois entreprises ont répondu et, après analyse des offres, celle de l'entreprise PRODES a été retenue.

• Décision :

  Le lot est attribué à l'entreprise PRODES pour un montant de 27 709,50 € HT.

Rénovation des chapelles et du clocheton : avenants aux lots

Des travaux supplémentaires étant nécessaires sur les chapelles et le clocheton, des avenants ont été proposés pour les lots maçonnerie et charpente-couverture. De plus, des devis pour la rénovation des menuiseries et le remplacement de l'horloge ont été validés.

• Décision :

  Les avenants pour les lots 1 et 2 sont validés, ainsi que les devis de CREABOIS et SAE. Le montant des travaux est d'environ 40 000 €, financé en partie par des dons.

Achat de matériel de déneigement : remise des pénalités

Suite au retard de livraison d'un engin de déneigement par la société Dauphiné Poids Lourds, cette dernière a proposé de compenser en prenant en charge les frais d'entretien et en offrant une extension de garantie. Le conseil a examiné la proposition.

• Décision :

  Les pénalités de retard sont annulées en échange de l'entretien gratuit pour 2025 et d'une extension de garantie d'un an.

Création d'une piste forestière à Mellaile

Pour un projet de piste forestière estimé à 34 866 € HT, le conseil a attribué le marché de travaux. L'offre de l'entreprise Dauphinoise de Terrassement a été jugée la plus pertinente.

• Décision :

  Le marché est attribué à l'entreprise DAUPHINOISE DE TERRASSEMENT pour un montant de 11 735,50 € HT, sous réserve de l'obtention des subventions.

Gestion et tarifs communaux

Le conseil a abordé plusieurs sujets relatifs à la gestion et aux tarifs des services communaux pour la prochaine saison hivernale et la saison 2025 :

• Échange de parcelle : Accord de principe pour un échange de terrain avec M. et Mme Bouchet afin de régulariser l'emprise d'un sentier de randonnée.
• Tarifs de déneigement des particuliers : Reconduction des tarifs pour l'hiver 2024-2025, fixant les montants en fonction de la longueur de la voie privée.
• Prestation de déneigement par les agriculteurs : Validation de la participation des agriculteurs et fixation du tarif horaire à 85 €/heure.
• Tarifs du camping municipal : Augmentation de 5 % pour les emplacements et de 2 % pour les locations HLL, avec une période d'ouverture du 19 avril au 2 novembre 2025.
• Tarifs redevances nordiques : Accord sur les montants proposés pour la saison 2024-2025.

Autres décisions et informations

Le conseil a également validé la suppression d'un poste d'adjoint administratif pour le remplacer par un poste de rédacteur principal. Des points d'information ont été faits sur le plan communal de sauvegarde, l'avancement du projet de la piscine, la mise en place du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) et la préparation de la Fête du Bleu et du festival Le Gros Bal.

• Décision :

  Suppression du poste d'adjoint administratif principal de 1ʳᵉ classe. Les autres points sont des informations.

---

Liste brute des sujets et décisions

• Rénovation et extension de la salle des fêtes : Attribution du lot mobilier à l'entreprise PRODES.
• Rénovation des chapelles et du clocheton : Avenants aux lots 1 et 2 validés à l'unanimité.
• Achat de matériel de déneigement : Remise des pénalités de retard validée.
• Création d'une piste forestière : Marché attribué à l'entreprise DAUPHINOISE DE TERRASSEMENT.
• Échange de parcelle : Accord de principe donné.
• Tarifs de déneigement des particuliers : Tarifs reconduits pour la saison hivernale 2024-2025.
• Prestation de déneigement par les agriculteurs : Participation validée.
• Tarifs du camping municipal : Tarifs pour 2025 votés à l'unanimité.
• Tarifs redevances nordiques : Tarifs 2024-2025 votés à l'unanimité.
• Suppression du poste d'adjoint administratif principal : Suppression validée.
• Autres points : Informations non soumises au vote.