Conseil du 12 septembre 2024

Le conseil municipal s'est réuni le 12 septembre 2024 pour aborder plusieurs points clés, notamment la nomination d'un nouvel adjoint, des décisions budgétaires et la gestion de projets communaux.

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Élection d'un nouvel adjoint et gestion du personnel

Suite à la démission d'un adjoint, le conseil a décidé de maintenir le nombre de postes à quatre et a procédé à une élection pour pourvoir le poste vacant. Par ailleurs, une décision modificative a été validée pour le budget principal.

• Décision :

  M. Frédéric ALLIER a été désigné en qualité de 4ᵉ adjoint. La décision modificative du budget principal a été approuvée pour un montant de 4 892 € HT.

Projet d'acquisition de la Poste

Le conseil a délibéré sur l'opportunité d'acquérir le bâtiment de la Poste, mis en vente par La Poste Immobilier. Après examen des points positifs et négatifs (rentabilité locative vs. travaux nécessaires et impact sur la capacité financière de la commune), une décision a été prise.

• Décision :

  Le conseil municipal a décidé, à la majorité, de ne pas donner suite à la proposition d'achat du bâtiment, parcelle AH 82.

Rénovation et gestion du patrimoine communal

Plusieurs points concernant les infrastructures et les biens communaux ont été abordés :

• Rénovation de la salle des fêtes : Avenant n°1 au lot plomberie

  Un avenant de 1 140,90 € HT a été validé pour des travaux de raccordement provisoire dans le cadre de la rénovation de la salle des fêtes.

• Rénovation des chapelles et du clocheton : Protocole d'accord pour un plancher endommagé

  Un protocole d'accord a été validé avec la société SAE pour la réparation du plafond d'un couloir de l'immeuble Edelweiss, endommagé lors des travaux du clocheton de l'école.

• Projet Bokaworm : Création d'un local technique

  Un devis de 4 172,87 € HT pour la création d'un local de stockage a été validé, sous réserve de l'obtention de l'autorisation d'urbanisme.

• Aménagement de la salle d'archives

  L'achat de nouvelles étagères pour 890 € HT a été approuvé, avec une demande de subvention auprès des Archives Départementales.

Gestion des terrains, de la fibre optique et autres points divers

Le conseil a statué sur la gestion de divers projets :

• Droit de préemption urbain

  Le conseil a décidé de ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles mises en vente par différents propriétaires.

• Décision :

  Renonciation à acquérir les parcelles : AH 802, 804, 377, 526 et 824.

• Convention de mise à disposition de terrains

  Une convention a été approuvée pour mettre gratuitement plusieurs parcelles de la commune à la disposition de M. Geoffrey Picot, repreneur d'une exploitation agricole.

• Convention de viabilité hivernale

  La commune sollicitera le Service des Routes du Département pour assurer la viabilité hivernale de certaines voies communales.

• Déploiement de la fibre optique

  La convention avec le Syndicat Ardèche Drôme Numérique (ADN) pour l'installation d'un câble sur la façade du bâtiment de l'ancienne Perception a été approuvée.

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Liste brute des sujets et décisions

• Détermination et élection d'un nouvel adjoint : M. Frédéric ALLIER élu 4ᵉ adjoint.
• Projet d'acquisition de la Poste : Décision de ne pas donner suite à l'achat.
• Projet Bokaworm : Validation de l'installation d'un local de stockage.
• Camping municipal : Suppression du mobile-home « Vernaison » et réflexion sur le local TV.
• Rénovation de la salle des fêtes : Avenant n°1 validé pour le lot plomberie.
• Aménagement de la salle d’archives : Achat de rayonnages et demande de subvention validés.
• Rénovation des chapelles et du clocheton : Validation d'un protocole d'accord pour la réparation d'un plancher.
• Convention de mise à disposition de terrains : Mise à disposition des parcelles validée pour M. Geoffrey Picot.
• Convention de viabilité hivernale : Sollicitation du Service des Routes du Département validée.
• Tarif de la Maison des Associations et du matériel : Tarifs et gratuités approuvés.
• Droit de préemption urbain : Renonciation à l'acquisition des parcelles AH 802, 804, 377, 526 et 824.
• Décision modificative du budget principal : Transferts de crédits validés.
• Convention avec ADN pour le déploiement de la fibre : Convention approuvée.
• Points d'information et d'actualité : Sujets non soumis au vote.