Conseil du 16 mai 2024

Le conseil municipal s'est réuni le 16 mai 2024. La séance a été l'occasion de statuer sur la vente de biens, d'autoriser la signature de conventions, et d'aborder des projets majeurs pour la commune, tels que l'amélioration de la sécurité routière et la mise en œuvre de mesures de sauvegarde.

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Projets et conventions

Plusieurs projets ont été approuvés, nécessitant la signature de conventions ou des démarches administratives :

• Convention de rénovation de la piscine

  Le conseil a validé une convention avec le CAUE et la Communauté de Communes pour une assistance à maîtrise d'ouvrage sur la rénovation de la piscine intercommunale du Vercors. La commune s'est engagée à participer financièrement à hauteur de 1 320 €.

• Décision :

  La convention est approuvée et le maire est autorisé à la signer.

• Convention pour l'escalade

  Une convention a été approuvée pour l'ouverture au public d'une parcelle communale (WC 60) afin de permettre la pratique de l'escalade sur le site de la Cime du Mas.

• Décision :

  La convention est approuvée à l'unanimité.

• Élargissement des trottoirs

  Afin d'améliorer la sécurité aux abords de l'école, le conseil a approuvé un projet d'élargissement des trottoirs de l'avenue des Arbussiers et a sollicité une subvention auprès du Département pour financer les travaux.

• Décision :

  Les travaux sont approuvés et la demande de subvention est validée.

Vente et acquisition de biens

Le conseil a pris des décisions concernant plusieurs biens immobiliers et matériels :

• Droit de préemption urbain

  Le conseil a renoncé à exercer son droit de préemption sur la parcelle AH 822.

• Décision :

  Renonciation à préempter la parcelle AH 822.

• Vente de matériel technique

  La commune a autorisé la mise en vente de l'ancien matériel de déneigement, le "Baby Crabe" et le véhicule Nemo, suite à l'acquisition d'un nouvel engin.

• Décision :

  Le maire est autorisé à mettre en vente les biens.

• Projet d'achat de la Poste

  Le projet d'achat du bâtiment de la Poste, mis en vente pour 167 000 €, a été discuté. Le conseil a mis en évidence les avantages financiers et les inconvénients, notamment l'état du bâtiment.

• Décision :

  Une visite du bâtiment sera demandée avant de prendre une décision finale lors d'un prochain conseil.

Autres sujets

D'autres points ont été abordés, incluant la sécurité, la voirie et des sujets d'actualité :

• Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

  Le projet de Plan Communal de Sauvegarde a été présenté pour faire face aux risques de sécurité civile. Il s'agit d'un point d'information qui vise à établir les fiches d'action et nommer des binômes responsables.

• Décision :

  Point d'information. Les nominations auront lieu au conseil de juin.

• Route de Pré Rateau

  Une motion a été votée pour soutenir le maintien de l'ouverture de la route de Pré Rateau, considérée comme un accès essentiel aux Hauts Plateaux du Vercors, en opposition aux restrictions de circulation envisagées.

• Décision :

  Le conseil soutient la motion et décide de la transmettre aux parties concernées (ONF, Réserve Naturelle, etc.).

• Résidence de l'artiste C215

  Le conseil a donné son accord pour qu'une nouvelle œuvre de l'artiste de street art C215, un portrait de Philippe Saint-André, soit réalisée sur le mur de la garderie.

• Décision :

  Avis favorable du conseil à l'unanimité.

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Liste brute des sujets et décisions

• Droit de préemption urbain : Renonciation à préempter la parcelle AH 822.
• Lots à bâtir Les Hauts de la Chapelle : Accord pour modifier les critères de commercialisation, mais maintien du critère de résidence principale.
• Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : Point d'information.
• Rapport de la CLECT : Rapport approuvé.
• Élargissement des trottoirs Avenue des Arbussiers : Travaux approuvés et demande de subvention validée.
• Recensement des chemins ruraux et voiries communales : Point d'information.
• Motion sur la route de Pré Rateau : Motion soutenue et transmise aux parties concernées.
• Projet d'achat de la Poste : Le point est reporté.
• Convention tripartite CAUE-CCRV-COMMUNE : Convention approuvée et participation financière de la commune de 1 320 € validée.
• Convention relative à l'escalade : Convention pour l'ouverture de la parcelle WC 60 approuvée.
• Vente de matériel technique : Le maire est autorisé à mettre en vente le Baby Crabe et le véhicule Nemo.
• Avenant au contrat de fourniture d'engin de déneigement : Avenant validé.
• Résidence de l'artiste C215 : Avis favorable du conseil.
• Rapport d'activité du Syndicat de Télévision : Point d'information.