Conseil du 12 janvier 2023

Projet de Territoire Communal

Le conseil a discuté de la validation du projet de territoire, qui servira de feuille de route pour la commune, notamment dans le cadre de l'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT). Ce projet sera validé en deux temps : une présentation le 12 janvier 2023, suivie d'une validation finale le 9 février 2023. Les élus ont souligné l'importance de la pédagogie pour expliquer la répartition des compétences entre les collectivités et l'implication des jeunes dans les consultations publiques.

Décision : Validation prévue du projet de territoire lors du conseil du 9 février 2023.

Délibération modificative du budget n°5

Une modification budgétaire a été présentée pour la section d'investissement, avec un ajustement de -595 € sur le compte "non affecté" et +595 € sur le compte "cautions reversées".

Décision : Approbation à l'unanimité des modifications budgétaires.

Planning d'élaboration du budget 2023

Le conseil a établi un calendrier pour l'élaboration du budget 2023, incluant des réunions en commission, des travaux avec les services, et une commission des finances le 16 mars 2023 pour examiner les chiffres. Une validation finale est prévue pour le 13 avril 2023.

Décision : Adoption du calendrier proposé pour l'élaboration du budget 2023.

Convention d'utilisation des équipements sportifs pour le Collège Sport Nature

Une nouvelle convention a été adoptée pour l'utilisation des équipements sportifs (piste d'athlétisme, terrains de handball et de rugby) par le collège, reconductible tacitement chaque année pour une durée maximale de 5 ans.

Décision : Approbation à l'unanimité de la convention pour une durée de 5 ans.

Points d'information et d'actualité

• Cession de la Cure : Effective depuis le 30 décembre 2022.
• Pose d'un City Stade : Réunion avec l'entreprise SADT pour une installation prévue au printemps 2023.
• Rénovation de la salle des fêtes : Réunion prévue le 27 janvier pour la présentation du diagnostic.
• Rénovation des chapelles et du clocheton : Étude de diagnostic rendue par l'architecte Amandine Moskal.
• Festival Gros Bal : Acceptation des nouvelles dates pour 2023 (16/08 au 22/08) et proposition de dates pour 2024 (19/08 au 25/08). Une enquête auprès des commerçants sera réalisée après l'édition 2023.
• Schéma de gestion des eaux pluviales : Présentation prévue le 25 janvier 2023, avec une réunion préalable le 23 janvier.

Liste brute des sujets abordés et décisions associées

• Projet de Territoire Communal : Validation prévue le 9 février 2023.
• Délibération modificative du budget n°5 : Approbation à l'unanimité.
• Planning d'élaboration du budget 2023 : Adoption du calendrier.
• Convention d'utilisation des équipements sportifs : Approbation à l'unanimité pour 5 ans.
• Cession de la Cure : Effective depuis le 30 décembre 2022.
• Pose d'un City Stade : Installation prévue au printemps 2023.
• Rénovation de la salle des fêtes : Réunion de diagnostic le 27 janvier.
• Rénovation des chapelles et du clocheton : Étude de diagnostic rendue.
• Festival Gros Bal : Dates acceptées pour 2023 et proposition pour 2024.
• Schéma de gestion des eaux pluviales : Présentation le 25 janvier 2023.